Marque expirée - Marque en non vigueur

fermesetfamilles.com
Eric Drouin

Numéro de dépôt :
3589997
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018
fermesetfamilles.com de Eric Drouin

Présentation de la marque fermesetfamilles.com

Déposée le 23 juillet 2008 par Eric Drouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fermesetfamilles.com »

Le déposant est Eric Drouin domicilié(e) 9 avenue Pozzo di Borgo,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Drouin domicilié(e) 9 avenue Pozzo di Borgo,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fermesetfamilles.com est expirée depuis le 23 juillet 2018.

Eric Drouin a également déposé les autres marques suivantes : FERMESETFAMILLES.COM De nous à vous… , JADROS


Eric Drouin - 9 avenue Pozzo di Borgo,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Eric Drouin - 9 avenue Pozzo di Borgo,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Viande, volaille, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, charcuterie, fromages, salaisons : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; poisson, gibier, crustacés (non vivants) ;

Gâteaux : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; épices ;

Produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Bières ;

Vins.